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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ST. REGIS BATES
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RUSTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTOP
ST. REGIS BATES S.A., société anonyme, 77, rue Ternard, à TUBIZE (Belgique).

Numéro de dépôt :
1205114
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1992

Présentation de la marque RUSTOP

Déposée le 27 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ST. REGIS BATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ST. REGIS BATES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RUSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTOP est expirée depuis le 27 mai 1992.

ST. REGIS BATES a également déposé les autres marques suivantes : FIBREEN , SISALKRAFT


ST. REGIS BATES S.A., société anonyme, 77, rue Ternard, à TUBIZE (Belgique). - Belgique


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Papier renforcé ou non inhibiteur de corrosion (anti-rouille).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.